code de déontologie
de l'art thérapeute

1. L'art thérapeute exerce sa profession dans le respect de la dignité humaine.

2. L'art thérapeute doit faire preuve de discrétion et appliquer le secret professionnel dans les conditions établies par la loi à tous propos confiés par ses patients et toutes informations collectées.

3. L'art thérapeute doit respecter le droit que possède toute personne de choisir librement son art thérapeute.

4. L'art thérapeute doit toujours avoir une attitude et un comportement correct respectueux envers le patient.

5. L'art thérapeute doit s'abstenir, même en dehors de l'exercice de sa profession, de tout acte et propos de nature à déconsidérer celle-ci.

6. L'art thérapeute est sous autorité médicale ou par défaut sous autorité institutionnelle de l'établissement accueillant le patient.

7. L'art thérapeute est tenu de transmettre des synthèses et bilans à une autorité médicale sur simple demande de celle-ci. L'art thérapeute est également tenu d'expliquer et de rendre compte de ces derniers aux patients si besoin. Dans le cas où le patient serait mineur, les devoirs s'appliquent au représentant légal.

8. L'art thérapeute ne peut en aucun cas prescrire la moindre molécule ou remède thérapeutique.

9. L'art thérapeute doit à la personne qu'il soigne ou qu'il conseille une information loyale, claire et appropriée sur les soins. Si le patient est un mineur ou un patient protégé, l'art thérapeute a les mêmes devoirs envers son représentant légal.

10. L'art thérapeute doit présenter un soin adapté à l'état physique ou psychique du patient et ne représentant pas un caractère manifeste de dangerosité. Toute pratique de charlatanisme est interdite.

11. Lorsque l'art thérapeute discerne qu'un patient est victime de sévices ou de privations, tous les moyens adéquats doivent être mis en œuvre pour le protéger, en faisant preuve de prudence et de circonspection. Sauf circonstances particulières, une alerte peut-être envisagée auprès d'autorités médicales, administratives ou judiciaires soumises au secret professionnel. L'art thérapeute ne doit pas s'immiscer dans les affaires de famille ni dans la vie privée de ses patients.

12. Hors le cas où l'art thérapeute manquerait à ses devoirs d'humanité, l'art thérapeute a le droit de refuser des soins pour des raisons professionnelles ou personnelles. Si l'art thérapeute se dégage de sa mission, il doit avertir le patient ou son représentant légal, l'informer si besoin est, pour sa recherche d'un thérapeute qualifié et il transmet un bilan au thérapeute désigné.

13. Les honoraires ou le salaire de l'art thérapeute sont déterminés avec tact et mesure, en considérant ce qui se pratique par et pour les professions paramédicales, en tenant compte des soins dispensés ou de circonstances particulières. En clientèle libre, l'art thérapeute doit préciser en début de prise en charge thérapeutique et sans ambiguïté les conditions financières du soin.

14. Les productions réalisées par un patient lors des séances en atelier d'Art thérapie relèvent du secret professionnel. toutes traces de ces productions et de ces œuvres sont la propriété du patient. Cependant l'utilisation des productions ou traces autorisées uniquement à des fins scientifiques et d'enseignement, et ce, de façon totalement anonyme. Toute autre utilisation devra avoir le consentement libre, éclairé et écrit du patient ou de son représentant légal.

15. Le détournement ou tentative de détournement de clientèle est interdit.

16. L'art thérapeute doit respecter l'indépendance et les orientations professionnelles des autres professions médicales et paramédicales et le libre choix du patient.

17. L'exercice de l'art thérapie est personnel : chaque art thérapeute est responsable de ces décisions et de ces actes dans les respect des indications médicales.